Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1082564
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saintes
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 22 décembre 1978 par I. SAUVION & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saintes), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 22 décembre 1988.
I. SAUVION & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033